FIL ROUGE CALEDOSPHERE:

FREE.FR se rebiffe ! (besoin de conseils juridiques SVP)

(1 vote(s), moyenne: 10,00 sur 10)

Loading ...

Publie par Franck 44 Commentaires
Derniere Mise a Jour: 1 décembre 2007

Mise à Jour le 1er décembre à 2H10: S’il vous plait… Juste une précision. Je ne désire aucunement nuire à la société FREE.FR, je n’ai rien à lui reprocher et je vis à 22000 Km de son rayon d’action. Merci donc de ne pas diffamer cette société par le biais de vos commentaires, ce n’est pas du tout le but recherché. Le but est de comprendre pourquoi un blog collaboratif, un Shop en ligne, et une page d’accueil pourrait porter atteinte à ce F.A.I bien connu en métropole. De l’argent a été investit, des projets sont en cours et FREE reste un mot, certe dans ce cas, associé à une marque. Bref, je ne vais pas me répéter y’a assez d’arguments ci-dessous. JOUR J-14 maintenant. Je vous remercie de vos emails et commentaires mais gardez, s’il vous plait un avis constructif encore une fois, ca vaudra largement mieux que de diffamer une société qui n’a pas lieue de l’être…. Thanks !

Les Blogs qui en parlent: FredZone, Lemouton 2.0, Le Yak, Macbrain, Padawan par email (de bons conseils), Le droit des marques,

Mise à jour du Billet: Bon, après 24 heures, toujours pas d’avancées mis à part le fait que ma cause est plus que défendable d’après ce que j’en ai compris. Free a t-il les droits de protection de son nom dans la zone Pacifique ? D’ou cette reflexion sur free.com, free.net, free.org et les centaines d’extensions disponibles. Ce qui me dérange avant tout se sont les projets en cours logés sous le domaine free.nc. Je ne peux me permettre de prendre trop de retard et me dois de réagir au plus vite à ce sujet. En effet, je prends par exemple le cas de MAGENTO, bien il est installé sous le domaine Free.nc. Moralité, je suis entrain de me demander si je ne dois pas migrer les services sur Boomerang.nc qui est un domaine caledonien pour l’instant libre et ma propriété depuis déjà 5 ans. Ou alors trouver un autre nom de domaine pour palier aux soucis rencontrés… bref je sais plus trop mais une chose est sure, faut que je réagisse et dès ce week-end. L’ouverture du Magento est donc décalé au lundi 10 décembre et je peux vous assurer que c’est une bien mauvaise nouvelle pour moi.

Comment dois-je procéder aussi avec Free.fr vu le préjudice que je suis entrain de subir avec cet email pas très sympa de leur part. Autant de questions que je me pose qui reste pour l’instant sans réponses. Que me conseillez-vous à propos des projets ? Dois-je migrer les services sur un autre domaine ou dois-je attendre ma sentence ? La décision doit être prise ce soir au plus tard. Il est clair que si la décision est prise de migrer sur un autre nom de domaine, je ne vois pas l’utilité de me battre pour conserver free.nc quoi que pour les emails gratuits c’est sympa ! Ci-dessous le mail de Free.fr reçu hier

Monsieur,

Nous sommes la société FREE et exerçons à titre notoire notre activité dans le domaine des telecommunications et de la communication; Nous sommes titulaires de divers droits privatifs sur le signe distinctif « FREE ». Nous venons de découvrir que vous n’aviez pas hésité à ouvrir un site internet intitulé free.nc.Vos agissements constituent des actes de contrefaçon par imitation de notre marque et des actes de concurrence déloyale et parasitaire à notre encontre. Nous vous mettons en demeure sous 15 jours à compter de l’envoi de ce courrier pour faire cesser vos agissements. A défaut d’execution dans ce délai, nous vous assignerons devant les tribunaux compétents. Nous avons d’ores et déja transmis ce dossier à notre avocat et fait constater vos actes par huissier de justice.

Agreez, Monsieur, nos salutations.

Digg it

Stumble

del.icio.us

Yahoo

Google

Réagir à cet article

44 commentaires

#1
Franck
novembre 29th, 2007 at 20:25

De l’argent et des frais ont été engagés. Que faire ? Pas envie de me battre certe mais certainement pas envie de me faire mettre si je suis dans mes droits. Les telcoms sont bien une compétence du territoire, pas de France. C’est le flou total. 15 jours pour réagir, j’sais pas trop quoi faire ! Merci de votre aide

répondre
#2
Franck
novembre 29th, 2007 at 20:32

http://www.free.com
http://www.free.tv
http://www.free.org

et la liste et longue ( de 130 extensions)

répondre
#3
Piroshe
novembre 29th, 2007 at 20:47

Une petite piste pour toi franck :
http://www.legalis.net/breves-.....rticle=991

A voir

Bon courage pour la suite.

répondre
#4
sylvain
novembre 29th, 2007 at 20:47

C’est un problème de propriété de la marque « FREE ». Faut maintenant rechercher pour quels pays cette marque est protégée et pour quels domaine d’activités. Ceci indépendamment du fait que les telecoms soient compétences de la Calédonie ou non…

répondre
#5
weetabix
novembre 29th, 2007 at 20:52

Malheureusement pour toi Franck, je ne peux pas t’aider…
je vais juste faire part d’expériences vus et lus…

Free détient la marque annu et je sais que si on dépose un site avec ce terme, ils attaquent et gagnent !
Pour ce qui est de la compétence dans ce domaine, Free étant une marque ( eh ouais) je crois que tu ne peux la déposer quelque soit l’extension…
France 2 et Feance 3 ont déjà eu le tour…mais les procès sont longs !

le débat est intéressant en tout cas…essaye de voir si tu ne peux pas leur céder ton nom de domaine et avec subtilité tu en reprends un ! car là ton activité est presque similaire….et j’ai pas envie de te voi en prison ! ;-)

répondre
#6
melasse
novembre 29th, 2007 at 20:52

Tu peux y aller franck no problem. Ne te laisse pas impressionné par leur copier coller

répondre
#7
Franck
novembre 29th, 2007 at 21:05

Les deux marques « Free » et « Free Surf » peuvent coexister
24/10/2001

La cour d’appel de Paris a déclaré, le 29 juin dernier, que le terme « Free » constituant la marque « Free Surf » n’était pas une reproduction de la marque « Free », en raison de l’adjonction du terme « Surf » et du fait que les deux marques avaient un graphisme différent. En l’espèce, la société Proxad, titulaire de la marque « Free », avait formé, à l’INPI, opposition à l’enregistrement par la société Freesurf, de la marque « Free Surf » au motif que le terme « Free » reproduisait sa marque. Constatant l’identité et la similitude de certains services des deux marques, le directeur général de l’INPI a tout de même rejeté l’opposition retenant qu’ » il n’existait pas de contrefaçon par reproduction, en raison de l’adjonction du vocable ‘surf’ ». Le recours formé par Proxad à l’encontre de cette décision a également été rejeté par l’INPI. Dans cette continuité, la cour d’appel n’a pas tenu compte de l’argument de Proxad selon lequel « le terme ‘free’ n’est pas banal » et a considéré, au contraire, qu’il avait « une faible valeur distinctive ». En outre, elle a relevé que le graphisme adopté pour la présentation de la marque « Free Surf » ne mettait pas en évidence le terme « Free ».

* Nous portons l’attention de nos lecteurs sur les possibilités d’homonymies particulièrement lorsque les décisions ne comportent pas le prénom des personnes.

SOURCE: http://www.legalis.net

répondre
#8
bret
novembre 29th, 2007 at 21:02

c’est deguelasse ! ils meritent de perdre

répondre
#9
gavo
novembre 29th, 2007 at 21:00

15 jours c’est trop court franck. Tu ne pourras pas avoir de temps de reaction. dur dur

répondre
#10
bicoque
novembre 29th, 2007 at 21:10

ce que je te conseille pour avoir eu un probleme similaire avec une autre marque, c’est de changer ta marque en gardant le nom de domaine. Genre freecal et là ils peuvent s’accrocher ils n’obtiendront rien

répondre
#11
caled
novembre 29th, 2007 at 21:15

pas grave franck, change le nom de domaine et redirige le juste. Tu peux pas te battre contre de tels ogres. Quoi que, ont-ils raisons ?

répondre
#12
Piroshe
novembre 29th, 2007 at 21:12

http://www.commentcamarche.net.....maine.php3

Quelques réponses

répondre
#13
Piroshe
novembre 29th, 2007 at 21:15

ICI SUR LEGALIS
http://www.droit-ntic.com/news/afficher.php?id=44

En voici d’autres

répondre
#14
Franck
novembre 29th, 2007 at 21:17

merci piroshe. Recu un email d’un media national a l’instant, ca risque de bouger

répondre
#15
Franck
novembre 29th, 2007 at 21:18

Une chose est sure, je ne me battrai pas sans avoir l’assurance de gagner led roit d’utiliser ce domaine sans porter prejudice a cette société. Je crois que le net, c’est comme la vie en général. Mieux vaut etre petit pour vivre caché. Dès qu’on a du traffic, on peu plus rien faire….

répondre
#16
mitnick
novembre 29th, 2007 at 22:11

le cas de « freesurf » fait donc jurisprudence.a mon avis ton affaire serai defendable si,par exemple, ton nom de domaine etait freenc.nc, mais faudrai aller en justice et pour cela avoir des $$$$, on pourrai lançer une souscription.sinon c’est peu etre l’ocaz de negocier avec free.fr la session ton nom de domaine et permettre leur implantation sur le territoire; ce serai un bon contre-pouvoir a l’Orifice.

répondre
#17
Franck
novembre 29th, 2007 at 22:15

lol, et qu’ils me posent un satellite juste au dessus de notre tete. Imagine :-)

répondre
#18
rÃ©mi
novembre 30th, 2007 at 2:48

Salut Franck, drôle de news… on va rentrer en contact avec eux et trouver une sortie, on peut aussi trouver une variante locale, free(…).nc! A+

répondre
#19
Fred
novembre 30th, 2007 at 4:17

Mouais… J’ai l’air d’être le seul, mais ça ne m’étonne pas le moins du monde. La première chose à laquelle j’ai pensé quand tu as lancé ton service, c’est justement ça : que Free risquait de ne pas apprécier et qu’il était fort probable qu’ils finissent par répliquer tôt ou tard. Surtout que tu sembles réfléchir à l’éventualité de devenir FAI, ce qui n’arrange certainement rien.

Je ne suis pas juriste mais je sais au moins une chose : une procédure coûte cher, que tu gagnes ou pas. Et de ce côté là , je pense que Free doit sans doute avoir un peu plus de moyens que toi (sans compter leur horde d’avocats bien sûr). Pas terrible, donc…

De deux choses l’une : ou bien tu répliques et tu t’engages dans un procès qui risque de te ruiner en thunes et en énergie (sans être certain de gagner car, justement, on est jamais sûr de rien en ce qui concerne la loi), soit tu courbes l’échine, tu te trouves un autre nom et tu investis dans ton projet.

Entre les deux, ton coeur balance peut être mais si c’était à moi que ça arrivait, je sais déjà que je préfèrerai de loin me concentrer sur mon projet plutôt que sur un procès. Cela dit, ça n’engage que moi.

répondre
#20
Fred
novembre 30th, 2007 at 5:12

Au cas oà¹, j’ai quand même relayé ton appel sur mon blog. On sait jamais, des fois que des avocats me lisent… Quoi qu’il en soit, si tu as besoin, n’hésite pas (dommage que je n’aie pas fini mon droit quand même :s)

répondre
#21
Buddy
novembre 30th, 2007 at 8:29

Franck, Sylvain a donné le point à chercher : Savoir si Free est protégé en NC et pour quel(s) domaine(s) d’activité (font-ils de l’Internet et de l’exploitation de blogs). Mais honnêtement le dot NC ne va pas être suffisant pour te protéger sur un dépôt du nom type INPI sur une extention large (téléphonie, Internet, …).
Ma solution est simple : écris leur pour avoir l’acte certifiant leur droit au nom Free sur et dans la zone Pacifique. Après tu avises !

répondre
#22
Franck
novembre 30th, 2007 at 8:47

merci à tous pour votre soutient mais après une bonne nuit de sommeil, je me suis calmé et je retrouve la raison. Je vais y aller calmement et ne prendrais pas de risques. Mes projets sont bien plus importants que de tout foutre en l’air pour une histoire de ce type. On verra bien sous quinzaine

répondre
#23
IGGY Tv
novembre 30th, 2007 at 11:51

Salut,
Tu peux envoyer un mail à Simon Gobert, il est bien costaud sur le droit des marques.
http://protectiondesmarques.info/
de plus, expose ton problème sur http://www.veille.com/fr/
A ,
Iggy

répondre
#24
ouam
novembre 30th, 2007 at 12:05

Et bé … quand je t’ai posé la question il y a 3 jours j’étais sûr que tu montais ton projet en connaissance de cause …
Sinon, puisque tu peux associer Free à un autre mot t’as qu’à créer freekanaky.nc .
Avec ça t’auras plus de problèmes …
;op

répondre
#25
Franck
novembre 30th, 2007 at 12:18

Regardez cà aussi:
http://www.free.de
http://www.free.be
http://www.free.ch
http://www.free.nl

la liste est longue. Ils viennent tous de recevoir un email de mapart, je prends le poul

répondre
#26
Franck
novembre 30th, 2007 at 12:19

autant reprendre le boomerang.nc ou trouver un autre nom court ouam. Maximum 4 lettres. Ce nom de domaine n’ayant pas été prit pour leur faire concurrence mais plutot pour sa simplicité d’accès sur le web

répondre
#27
Franck
novembre 30th, 2007 at 13:17

Autre Indication: Le domaine FREE.NC est hébergé aux Etats-Unis. Est-ce que ca joue aussi çà ?

répondre
#28
maitre A
novembre 30th, 2007 at 14:30

Bonjour
Je suis avocat au barreau de Marseille, je viens de vous envoyer un email, prenez contact avec moi car l’attitude de cette société peu scupuleuse depasse les bornes sur ce coup là . Vous avez été tout simplement dénoncé surement par l’un de vos concurrent direct. Aucune autre explication

répondre
#29
emmedi
novembre 30th, 2007 at 15:55

de tout coeur avec vous. Si free se retourne contre vous, retournez vous vers l’organisme qui vous a delivrer le nom de domaine

répondre
#30
Franck
novembre 30th, 2007 at 15:57

Me retourner contre l’OPT, awa il manquerait plus que cà ! Suis pas assez dans le caca comme çà :-)

répondre
#31
denis
novembre 30th, 2007 at 16:32

Franck, tu peux me rajouter dans la liste des blogs qui te soutiennent ! Si tu veux une pétition, ouvre-là aussi à ceux qui n’ont pas de blogs !! Je pense que tu auras plein de signatures…

répondre
#32
Franck
novembre 30th, 2007 at 16:40

No rpoblem Denis, je t’ajoute dès que tu me donnes le loien du billet en question. Pour la petition awa. Je veux pas trop me servir de cet evenement imprevisible pour buzzer non plus. Enfin, tu vois ou je veux en venir… Mais pourquoi pas, à reflechir tout de même

répondre
#33
macbrain
novembre 30th, 2007 at 20:03

Dur dur, tiens bon !

répondre
#34
Le Yak
novembre 30th, 2007 at 21:05

Je soutiens free.nc sur mon blog les Chroniques du Yak! http://chroniquesduyak.blogspo.....reenc.html . Baisse pas le clown , Franck , ces mecs savent que quand ils montrent les dents , les petits retournent voir leur mère et ils en jouent . Si tu penses avoir l’ombre d’une chance , joue-la , ne serait-ce que par principe ! As-tu l’impression de piétiner leurs plate-bandes ? Moi , je crois pas que tu manges dans leur assiette

répondre
#35
motors93
décembre 1st, 2007 at 1:33

Franck ne te prend pas la tete et je suis d’accord avec Maitre il y a des jalousies et donc on trouvera une solution paliative !! de toute façon aussi gros qu’ils soient free et compagnie ils ne peuvent rien contre notre determination les procedures sont longues on va voir mais ne t’inkiete pas je sais ke tu ne te prend la tete !!! On va tous les avoir !!!!je rentre le 12 on fera le point !! lol GROS BISOUS !!!!!!

répondre
#36
ouam
décembre 1st, 2007 at 1:39

bon je voulais faire de l’humour mais tu dois être un peu en stress ces temps-ci et tu n’as pas percuté …

répondre
#37
Nicolas
décembre 1st, 2007 at 4:47

à€ mon avis c’est surtout le « Abonnement Internet en ligne » qui pose problème, car là ça peut très bien passer pour de de la contrefaçon, contrairement au reste (bon, je ne suis pas juriste non plus).

Je pense qu’en proposant ce service de FAI sur un autre site, ça devrait suffire. Après, il faut voire avec des personnes plus compétentes du côté de la loi, et jusqu’oà¹ Free veut aller.

répondre
#38
poissonballon
décembre 1st, 2007 at 9:16

et que dire de ces vendeurs assurances de Nouméa reprenant le nom et le logo d’une marque très célèbre de vêtement (Calvin Klein) ??

répondre
#39
weetabix
décembre 2nd, 2007 at 3:20

Pour approfondir le débat, et si on lance google.nc ??
je pense qu’il y a risque de « parasitage » non ?

répondre
#40
weetabix
décembre 2nd, 2007 at 3:25

çà nous ramène à l’histoire d’edy leclerc –> http://e-leclercshow.com.over-blog.com/

et à celle de JewTube –> http://protectiondesmarques.in...../#more-247

répondre
#41
Nicolas
décembre 2nd, 2007 at 7:17

Pas si c’est pour un magasin de chaussettes en ligne.

Vous saviez que Microsoft c’est une marque de fibre à oreillers australienne de la société Purax ? Hé oui : http://www.purax.com.au/pillows.html

répondre
#42
missgatitta
décembre 2nd, 2007 at 16:21

a mon avis franck tu devrais laisser tomber et te trouver un autre nom…ce sont des requins a dents longues….et faut avoir de sacres moyens derriere crois moi…et si tu veux etre tranq

répondre
#43
naruto
décembre 3rd, 2007 at 10:52

la concurrence en fance est vraiment rude donc à mon avis juridiquement ils doivent être béton, surtout avec toutes les extensions qui ont été effectuées ces dernières années. Je pense que tu peux te battre car il ya de nombreuses failles dans la législation du web. Maintenant c’est à toi de savoir ce que tu veux. Je penses que le débat est bien pour faire avancer les choses en calédonie. Depuis que je suis calédosphère je crois que c’est la première fois que je vois autant de participation sur un même sujet. La question est : si j’utilise FREE. nc est-ce que je bénéficie de l’ensemble du marketing de free. EN nouvelle calédonie ça m’étonnerait. En plus free ça veut bien dire libre ils vont à l’encontre de leur concept.
Courage franck

répondre